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Foire aux questions SEDAR

Mise à jour pour les abonnés

Le 24 septembre 1997


Version 3.0 de SEDAR

La version 3.0 du logiciel SEDAR sera mise en oeuvre le lundi 6 octobre prochain. Pour accéder au serveur ce jour-là, vous devrez d'abord installer le nouveau logiciel. Cette semaine, nous envoyons le logiciel et un exemplaire du Guide de l'utilisateur — Déposant révisé à tous les abonnés, ce qui vous donnera amplement le temps de consulter la nouvelle documentation et de vous préparer pour l'installation du logiciel. Notez que vous ne devez pas installer le nouveau logiciel avant cette date, parce que nous n'installerons pas l'application serveur avant le week-end du 4 et 5 octobre.

Résumé des nouvelles fonctions

Ajout des places de marché à titre d'autorités destinataires

  • Désormais, lorsque vous déposerez un projet d'information continue, vous pourrez déposer le même projet, avec le même numéro de projet, auprès des commissions et des places de marché.
  • Pour tout autre type de projet, toutefois, vous devrez déposer le projet soit auprès des commissions, soit auprès des places de marché (soit le Vancouver Stock Exchange, l'Alberta Stock Exchange, le Toronto Stock Exchange, la Bourse de Montréal, le Canadian Dealing Network et le Winnipeg Stock Exchange).

Programme de détection de virus pour l'application client

Un programme de détection de virus, contenant des fichiers de signatures, sera activé lorsque des documents sont envoyés au serveur SEDAR pour détecter les virus. Si un fichier contient un virus, vous êtes averti et vous pouvez demander que le fichier soit désinfecté. Vous pourrez relire le fichier désinfecté avant de l'envoyer de nouveau au serveur SEDAR.

Retrait et ajout de types de documents

  1. Le type de document « Avis de la date d'assemblée et de clôture des registres » a été retiré du type de dossier « Sollicitation de procurations par la direction Ö» pour les catégories de déposant O.P.C. et Autres émetteurs, dans la catégorie de dossier Information continue.
  2. Le type de dossier « Avis de la date d'assemblée et de clôture des registres » a été ajouté à la catégorie Information continue pour les catégories de déposant O.P.C. et Autres émetteurs.
  3. Le type de document « Prospectus définitif soulign » a été ajouté aux types de dossiers Prospectus simplifié, Prospectus préalable (IG C-44), Prospectus - régime d'information multinational (IG C-45), Prospectus ordinaire, et le type « Blacklined final prospectus » a été ajouté à la catégorie Prospectus (BC LPS 3-02 Summary Prospectus System) et Exchange Offering Prospectus (BC LPS 3-02 Summary Prospectus System), pour la catégorie de déposant Autres émetteurs; et aux types de dossiers Prospectus simplifié et notice annuelle (IG C-36) et Prospectus ordinaire pour la catégorie de déposant O.P.C.

Modification de la description des droits des autorités

Le barème des droits pour les commissions suivantes a été modifié : Colombie-Britannique, Île-du-Prince-Édouard et Nouvelle-Écosse.

Nouvelle zone obligatoire dans le profil de déposant

La zone Émetteur admissible au régime du prospectus simplifié a été ajoutée comme zone obligatoire du profil de déposant pour la catégorie Autres émetteurs. Par défaut, l'option Non est sélectionnée pour tous les profils d'Autres émetteurs actuels. L'émetteur est tenu de mettre à jour l'état du profil, le cas échéant.

Nouvelle zone obligatoire pour les projets de placement de titres

La zone Examen accéléré (IG C-47) a été ajoutée comme zone obligatoire pour les projets de placement de titres, pour la catégorie de déposant Autres émetteurs. L'option par défaut est Non.

Préparation pour la mise en oeuvre de la version 3.0

Veuillez noter que l'installation de la version 3.0 du logiciel supprimera vos bases de données locales pour les modules suivants :

  • Gestion des dossiers
  • Gestion des profils
  • Recherche dans les dossiers
  • Recherche dans les profils.

Vous ne pourrez récupérer l'information contenue dans ces bases de données que si vous l'avez envoyée au serveur SEDAR avant d'installer la version 3.0 du logiciel. Pour vous assurer que l'information a été envoyée au serveur SEDAR, faites ce qui suit avant le vendredi 3 octobre.

Gestion des dossiers

Pour vous assurer que tous les projets du module Gestion des dossiers ont été envoyés au serveur SEDAR :

  1. Imprimez la liste des projets à partir de la fenêtre Gestion des dossiers.
  2. Vérifiez si l'envoi de tous les dossiers existants a réussi (par exemple, en vérifiant les numéros de projet permanents et d'envoi, et la date et l'heure de l'envoi).

Une fois que la version 3.0 du logiciel sera installée, vous pourrez récupérer les dossiers à l'aide de la fonction Régénérer—Liste.

Gestion des profils

Pour vous assurer que tous les profils du module Gestion des profils ont été envoyés au serveur SEDAR :

  1. Imprimez la liste des profils à partir de la fenêtre Gestion des profils.
  2. Vérifiez si l'envoi de tous les profils existants a réussi (vérifiez les numéros de profil permanents, et la date et l'heure de l'envoi).

Une fois que la version 3.0 du logiciel sera installée, vous pourrez récupérer les profils en faisant ce qui suit :

  1. Dans le module Recherche dans les profils, sélectionnez Nouvelle demande.
  2. Les zones Nom de la demande et Description sont deux zones de texte qui doivent être remplies. Vous pouvez, par exemple, entrer le nom de votre société (maximum de huit lettres) dans la zone Nom de la demande et « Récupération de profilsv» dans la zone Description.
  3. Ensuite, sélectionnez « Numéro de profil » dans la Liste des zones de recherche. Dans la zone Opérateur, sélectionnez = et, dans la zone Critère de sélection, entrez les numéros de profil de société en excluant les zéros du début. Si vous avez plusieurs profils à récupérer, séparez chaque numéro par un point-virgule, par exemple : 123;456;789.
  4. Cliquez sur Ajouter et visualiser.
  5. Le bouton Envoyer est maintenant utilisable et vous pouvez envoyer votre demande de recherche. Une fois la recherche terminée, votre demande figure dans la fenêtre Recherche dans les profils et la date apparaît dans la colonne État/Date du dernier envoi.
  6. Sélectionnez la demande et cliquez sur Ouvrir le rapport.
  7. Dans la partie supérieure gauche de la fenêtre suivante, sélectionnez le rapport, sous Nom du rapport et Date du rapport.
  8. Sélectionnez l'un des profils que vous recherchiez dans la Liste des profils figurant dans le rapport choisi et cliquez sur Ouvrir le profil.
  9. Une fois le rapport ouvert, cliquez sur Transférer. Le rapport sera transféré dans votre base de données locale et vous pourrez déposer des documents au nom de la société.

Conseils pratiques

Si vous avez installé SEDAR dans plusieurs ordinateurs, vous n'avez pas à créer de recherche et à télécharger les profils dans chacun des ordinateurs. Vous pouvez remplir votre base de données des profils avec les profils que vous avez obtenus précédemment en faisant ce qui suit :

  1. Installez la version 3.0 du logiciel dans chacun des ordinateurs.
  2. Recherchez et transférez les profils dans l'un des ordinateurs en suivant les étapes décrites précédemment.
  3. Faites une copie du fichier cfissuer.mdb qui se trouve dans le répertoire sedar\bin de votre ordinateur.
  4. Copiez ce fichier dans le répertoire sedar\bin des autres ordinateurs, de façon à écraser le fichier cfissuer.mdb existant.

De même, pour éviter d'avoir à récupérer tous les dossiers que vous avez envoyés dans chaque ordinateur dans lequel vous installez SEDAR, faites ce qui suit :

  1. Installez la version 3.0 du logiciel dans chacun des ordinateurs.
  2. Dans le module Gestion des dossiers, régénérez la liste des dossiers dans l'un des ordinateurs à l'aide des fonctions Personnalisation de la liste et Régénérer la liste.
  3. Faites une copie du fichier cffiling.mdb qui se trouve dans le répertoire sedar\bin de cet ordinateur.
  4. Copiez ce fichier dans le répertoire sedar\bin de tous les autres ordinateurs, de façon à écraser le fichier cffiling.mdb existant.

De cette façon, la base de données des dossiers de tous les ordinateurs est identique à celle du premier ordinateur dans lequel vous avez effectué la recherche.

Si vous avez des questions d'ordre technique, contactez le Service d'assistance SEDAR au 1-800-219-5381. Pour toute autre question, contactez votre représentant au service à la clientèle.



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