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Foire aux questions SEDAR

Mise à jour pour les abonnés

Le 31 mars 1998


9802FR

SEDAR - Version 4.0

La mise en oeuvre de la version 4.0 de SEDAR est prévue pour le lundi 27 avril prochain.

Sommaire des nouvelles fonctions

Nouvelle colonne Envoyeur ajoutée à la fenêtre Gestion des dossiers.
L'ajout de cette colonne permet aux destinataires de savoir qui est l'envoyeur de chaque envoi figurant dans la fenêtre Gestion des dossiers, qu'il s'agisse d'un déposant principal ou secondaire, ou d'un organisme dans le cas du courrier officiel. Pour les envois faits avant la mise en oeuvre de la version 4.0, la colonne affichera « Aucune information disponible ».

Choix de régime provincial
Une nouvelle zone facultative appelée Choix de régime provincial a été ajoutée à la Page de présentation ­ Émetteur afin que les déposants de cette catégorie puissent indiquer le régime provincial qui régit ce dossier.

Dossiers de tiers déposants
Une nouvelle page de présentation, la Page de présentation ­ Tiers déposant, a été créée pour tous les types de dossier, à l'exception du type Déclarations d'acquisition de titres (système d'alerte). Il n'est donc plus nécessaire d'envoyer deux dossiers séparés, l'un pour la société visée et l'autre pour la société initiatrice, lorsque vous créez un dossier Offre publique d'achat, car les deux peuvent être sélectionnés dans la nouvelle page de présentation. Deux nouvelles zones sont obligatoires dans cette page : Nom de l'émetteur et Nom du déposant. Vous pouvez les remplir en cliquant sur Liste en regard des zones et en sélectionnant un profil dans la fenêtre Autres émetteurs et autres déposants. La Page de présentation générale continuera d'être utilisée pour les dossiers envoyés avant la mise en oeuvre de la version 4.0.

Nouveau type de dossier - Document annuel - pour les O.P.C.
Un nouveau type de dossier appelé Document annuel a été ajouté à la catégorie de dossier Information Continue pour les déposants de la catégorie Organismes de placement collectif. Mise à jour d'office de certains types de dossiers Tous les types de dossiers, à l'exception de Autres, dans la catégorie Information Continue pour les déposants des catégories Organismes de placement collectif et Autres émetteurs seront désormais rendus publics d'office dès leur envoi au serveur SEDAR. Tous les dossiers-test demeurent non publics. La mise à jour automatique ne s'applique pas aux dossiers envoyés avant la mise en oeuvre de la version 4.0. Les commissions peuvent encore rendre un document non public au besoin. Nouveaux niveaux d'accès Trois nouveaux niveaux d'accès aux documents ont été ajoutés à SEDAR pour fournir des renseignements supplémentaires aux utilisateurs sur l'état de leurs dossiers :

­ Non public ­ Virus
­ Non public ­ Dossier incorrect
­ Non public ­ Format incorrect
   
Modification des frais
Une nouvelle zone appelée Numéro de sujet a été ajoutée à la boîte de dialogue Sommaire des droits et des frais pour l'envoi pour permettre aux utilisateurs d'y indiquer un numéro de dossier interne et ainsi faciliter le classement. Cette zone est facultative et peut contenir jusqu'à vingt caractères. Un seul numéro de sujet peut être assigné à un projet et ce numéro ne peut pas être modifié une fois le dossier envoyé au serveur SEDAR. Le Numéro de sujet figure également dans la boîte de dialogue État des paiements. La boîte de dialogue Sommaire des droits et des frais pour l'envoi a également été modifiée pour inclure une nouvelle zone - Total des droits aux autorités - qui sert à indiquer la somme des droits versée aux organismes.

Calcul de la taxe de vente harmonisée
La boîte de dialogue Données utilisateur a été modifiée pour afficher l'information concernant la taxe de vente harmonisée (TVH). Les données concernant les abonnés dont l'adresse postale est dans l'une des provinces suivantes : Nouveau-Brunswick, Nouvelle-Écosse ou Terre-Neuve, seront mises à jour automatiquement avec la mise en oeuvre de la version 4.0. La boîte de dialogue Sommaire des droits et des frais pour l'envoi a été modifiée pour afficher le montant de la TVH calculé sur les frais d'utilisation SEDAR (CDS INC.), si l'utilisateur est assujetti à cette taxe de 15 %.

Nouveaux types de documents de courrier officiel et d'états de dossier
De nouveaux types de documents de courrier officiel et les états de dossiers correspondants ont été ajoutés à la version 4.0. Les nouveaux états sont attribués automatiquement dès l'envoi d'un nouveau document de courrier officiel.

Recherche du Nom de l'émetteur
Les modules Gestion des dossiers et Recherche dans les dossiers ont été modifiés pour permettre d'utiliser le critère Nom de l'émetteur/du déposant, anglais et français, et Nom du groupe d'O.P.C., anglais et français, dans vos recherches pour ainsi obtenir tous les dossiers dans lequel figure le numéro de profil correspondant au nom de l'émetteur.

Prise en charge par Windows NT
La version 4.0 de SEDAR est prise en charge par la version client 4.0 de Windows NT et inclut le programme de détection de virus de Windows NT. Pour faire rouler SEDAR sur Windows NT, vous devez installer la version 4.15.5 du composeur du Réseau mondial IBM (disquette SEDAR 7).


Conseils pratiques

Démarrage SEDAR
Le processus de démarrage SEDAR doit être activé après l'installation de la version 4.0. Pour ce faire, vous devrez entrer un ID utilisateur et un mot de passe existants. Si vous avez oublié votre mot de passe, communiquez avec le Service d'assistance SEDAR le plus tôt possible pour le faire rétablir.

Demande de recherche
Par suite de l'installation de la version 4.0, toutes les demandes de recherche créées dans les modules suivants seront supprimées :

­ Gestion des dossiers - Personnalisation de la liste
­ Recherche dans les dossiers
­ Recherche dans les profils
   
Gestion des profils
La base de données du module Gestion des profils n'a pas été modifiée dans la version 4.0, ce qui signifie que vous pouvez sauvegarder et restaurer votre base de données actuelle après l'installation de la version 4.0. Pour restaurer vos profils, faites ce qui suit :

  1. Avant d'installer la version 4.0, faites une copie du fichier cfissuer.mdb qui se trouve dans votre répertoire sedar\bin.
  2. Installez la version 4.0.
  3. Copiez le fichier cfissuer.mdb dans le répertoire sedar\bin de la version 4.0 de façon à remplacer le fichier cfissuer.mdb existant.

Votre base de données des profils contiendra ainsi la liste de profils que vous utilisiez avant d'installer la version 4.0.

Gestion des dossiers
La base de données du module Gestion des dossiers sera modifiée dans la version 4.0, de sorte que vous ne pourrez pas utiliser la même base de données que dans la version 3.0.

Pour éviter d'avoir à récupérer tous les dossiers que vous avez envoyés dans plusieurs ordinateurs personnels, faites ce qui suit :

  1. Installez la version 4.0 du logiciel dans chacun des ordinateurs.
  2. Régénérez la liste des dossiers au moyen de la fonction Personnalisation de la liste, dans l'un des ordinateurs.
  3. Faites une copie du fichier cffiling.mdb qui se trouve dans le répertoire sedar\bin de cet ordinateur.
  4. Copiez ce fichier dans le répertoire sedar\bin des autres ordinateurs, de façon à écraser le fichier cffiling.mdb existant.

De cette façon, la base de données des dossiers de tous les ordinateurs est identique à celle du premier ordinateur dans lequel vous avez effectué la recherche.

Si vous avez des questions d'ordre technique, communiquez avec le Service d'assistance SEDAR au 1 (8.5) 219-5381. Pour toute autre question, communiquez avec le représentant du service à la clientèle de votre région.



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