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e site SEDAR vous offre trois options de recherche - NOUVEAUX
DOSSIERS, PROFILS DES ÉMETTEURS et RECHERCHE DANS LA BASE
DE DONNÉES. L'option de recherche que vous choisirez
dépendra de la quantité d'informations dont vous
disposez pour effectuer votre recherche et des informations que vous
comptez recueillir.
Si vous cherchez des renseignements concernant les plus
récents dossiers qui ont été rendus publics,
choisissez NOUVEAUX DOSSIERS. Cette
section affiche la date de la plus récente journée
ouvrable complète de même qu'un choix de sept options
dans la barre de navigation de gauche. Pour effectuer une recherche
globale, choisissez Nouveaux dossiers de sociétés
ou Nouveaux dossiers de fonds d'investissement. Vous pouvez
également limiter votre recherche de nouveaux dossiers à des types de documents
spécifiques en choisissant une autre des rubriques offertes,
soit Nouveaux rapports annuels, Nouveaux états financiers,
Nouveaux communiqués de presse ou Nouveaux documents relatifs
à une offre publique d'achat.
Conseil sur la recherche!
Les documents ne deviennent accessibles au public que lorsqu'ils ont
été émis par une autorité
compétente en valeurs mobilières. Par conséquent,
la date à laquelle un document est déposé
à l'aide de SEDAR et la date à laquelle il est
accessible sur le site Web SEDAR ne sont pas les mêmes. La date
qui s'affiche à l'écran correspond à la date du
dépôt et non à la date d'accès. Ainsi, si
un prospectus est déposé le 15 mars mais qu'il n'est
émis que le 15 avril par l'autorité compétente,
l'utilisateur ne pourra avoir accès au prospectus
qu'après le 15 avril, bien que la date du dépôt
indiquée soit le 15 mars.
Chaque résultat de recherche s'affiche à
l'intérieur d'un « tableau
des résultats de recherche ». S'il n'y a pas de
nouveaux dossiers, le système affiche une page indiquant
« Aucun nouveau dossier » au lieu d'un tableau des
résultats de recherche.
La section intitulée PROFILS DES ÉMETTEURS
du site Web SEDAR s'avère utile
lorsque vous cherchez des renseignements sur une société
ou sur un fond d'investissement. Si vous ne savez pas quel
type de document rechercher mais que vous connaissez le nom de la
société ou de l'organisme (ou seulement la
première lettre du nom), la section PROFILS DES
ÉMETTEURS vous permettra d'obtenir la liste des documents
émis par cette société ou cet organisme.
La section PROFILS DES ÉMETTEURS présente deux fiches alphabétiques :
une pour les sociétés et une pour les groupes
de fonds d'investissement Pour visualiser la liste des
sociétés ou des groupes dont le nom commence par une
lettre en particulier, il suffit de cliquer sur cette lettre et de
choisir ensuite les options qui vous conviennent.
Par exemple, si vous cliquez sur la lettre
« B » de la fiche alphabétique des
sociétés, le système affichera la liste
de toutes les sociétés dont le nom commence par
« B ». Vous pouvez ensuite cliquer sur l'une des
sociétés de cette liste pour en afficher le profil. Le
fait de cliquer sur le bouton « Visualiser les documents de
cette société » qui figure à la
fin du profil vous donne accès à la liste des documents
émis par cette société.
De la même façon, lorsque vous cliquez, par exemple,
sur la lettre « A » de la fiche
alphabétique des groupes de fonds d'investissement, le
système vous présente la liste de tous les groupes dont
le nom commence par « A ». Vous pouvez ensuite
cliquer sur l'un des groupes de fonds d'investissement de la liste
pour en afficher le profil et obtenir une liste des fonds
d'investissement gérés par ce groupe. Le fait de cliquer
sur un organisme spécifique vous permet d'en afficher le
profil. Si vous cliquez par la suite sur le bouton
« Visualiser les documents de cet organisme de fonds
d'investissement » qui figure à la fin du profil,
vous obtiendrez une liste de tous les documents émis par cet
organisme. Par ailleurs, si vous cliquez sur le bouton
« Visualiser le profil de ce groupes de fonds
d'investissement » situé à la fin du profil,
le système vous ramènera au profil du groupe
correspondant.
Dans les deux cas, le système affiche un « tableau des résultats
de recherche ».
Conseil sur la recherche!
Bien que votre recherche prenne moins de temps et soit plus efficace
lorsque vous définissez des critères de recherche
précis, vous parviendrez toujours à trouver ce que vous
cherchez - même si cela prend du temps. En fait, comme toutes
les adresses du site de SEDAR sont reliées entre elles, il vous
est facile de passer d'une section à une autre en cliquant tout
simplement sur l'une des options de la barre de navigation
supérieure. De plus, la section RECHERCHE DANS LA BASE DE
DONNÉES vous permet de modifier en tout temps vos
critères de recherche en cliquant sur le bouton
« Modifier cette recherche », lequel figure au bas
de chaque page de résultats de recherche.
Si vous désirez accéder à tous les documents
déposés par l'intermédiaire de SEDAR, choisissez
RECHERCHE DANS LA BASE DE
DONNÉES. Lorsque s'affiche la page initiale de RECHERCHE
DANS LA BASE DE DONNÉES, vous devez préciser si vous
voulez effectuer une recherche de documents de sociétés
ou de fonds d'investissement. Selon le type de recherche que
vous aurez choisi, l'un des deux écrans suivants s'affichera :
- Recherche de documents de sociétés, ou
- Recherche de documents de fonds d'investissement
Il est important de faire le bon choix car vous ne pouvez pas
chercher des documents de fonds d'investissement à partir du
formulaire de recherche de documents de sociétés,
ni le contraire, c'est-à-dire chercher des documents
de sociétés en utilisant le formulaire de
recherche destiné aux fonds d'investissement.
Chaque formulaire de recherche étant conçu pour
répondre à des besoins spécifiques, les
critères de recherche et les procédures de
récupération de documents sont légèrement
différents selon que la recherche porte sur des documents de
sociétés ou de fonds d'investissement. Les
instructions détaillées qui sont
présentées plus loin dans la présente section
vous aideront à remplir un formulaire de recherche qui vous
permettra de permettra de trouver ce que vous cherchez.
Conseil sur la recherche!
Le nom d'une société ou celui d'un fond d'investissement
identifie l'émetteur du document et non le déposant. L'émetteur est en
fait la société ou du fonds sur lequel porte le document. Dans
certains cas, il peut arriver qu'une tierce partie dépose un document
au nom d'une société ou du fonds. Par exemple, si Communications
XYZ dépose un communiqué de presse pour le compte de ACME Inc., SEDAR
indique que l'émetteur est ACME Inc. et non Communications XYZ.
Conseil sur la recherche!
Les sociétés inscrites dans la base de données SEDAR sont
regroupées par secteur d'activités. Le secteur d'activités fait
référence à la catégorie à laquelle appartient la société émettrice.
Tous les résultats de recherche sont présentés dans un
« Tableau des résultats de recherche ». Le tableau des
résultats de recherche donne les renseignements suivants :
- Nom de la société ou de fonds d'investissement- Cliquez sur ce
nom pour afficher le profil de la société, du groupe de fonds
d'investissement. ou de fonds d'investissement.
- Date du dépôt - Indique la date à laquelle le document a été
transmis par voie électronique au serveur SEDAR. Puisque les
documents ne deviennent accessibles au public que lorsqu'ils ont été
approuvés par une autorité compétente, il y aura une légère
divergence entre la date de dépôt du document et la date à laquelle
le document sera offert sur le site Web SEDAR. Par exemple, si un
prospectus est déposé le 15 mars mais qu'il n'est approuvé que le 15
avril par l'autorité compétence, l'utilisateur ne pourra avoir accès
au prospectus qu'après le 15 avril, bien que la date du dépôt
indiquée soit le 15 mars.
- Type de document - Cliquez sur le type de document pour accéder à
un document en particulier.
- Format du fichier - Affiche des renseignements qui vous
permettront de déterminer si vous pouvez avoir accès à un document et
de connaître la procédure à suivre. Si vous désirez obtenir de l'aide
à ce sujet, cliquez sur Aide sur le site et choisissez ensuite la
rubrique Formats des documents.
- Volume du fichier - Indique la taille du document. Notez que les
documents de grande taille sont toujours plus long à récupérer que
ceux de petite taille, tout particulièrement aux heures de pointe de
navigation sur Internet. Par exemple, un fichier de 4422 ko prendra
plus de temps à télécharger qu'un fichier de 25 ko, et la
récupération de ces deux fichiers sera plus longue au milieu de la
journée que très tôt le matin ou tard dans la soirée.
Conseil sur la recherche!
Notez que plus vos critères de recherche seront précis, plus votre
recherche sera rapide et efficace. Par contre, si vos critères de
recherche ne sont pas suffisamment précis, l'exécution de la recherche
risque d'être plus longue et d'afficher de nombreuses correspondances,
parmi lesquelles vous aurez de la difficulté à vous retrouver. Ainsi,
lorsque le nombre de résultats est trop volumineux, il est préférable
de faire une nouvelle recherche ou de cliquer sur le bouton
« Modifier cette recherche » pour préciser davantage vos
critères.
Voici la procédure à suivre pour effectuer une recherche de
documents de sociétés :
- 1. Commencez votre recherche de
documents de sociétés en entrant le nom de la société
émettrice dans la zone Nom de la société (par exemple, ACME Inc.). Si
vous ne précisez pas un nom de société, votre recherche portera par
défaut sur Toutes les sociétés.
- 2. Cliquez sur la flèche de la zone
Secteur pour afficher la liste déroulante des secteurs valides.
Faites défiler la liste jusqu'à ce que vous trouviez le secteur
d'activités de la société en question et sélectionnez-le (par exemple
« Production cinématographique »). Si vous ne précisez pas
un secteur en particulier, la valeur Tous les secteurs est choisie
par défaut.
- 3. Précisez le type de document
recherché en cliquant sur la flèche de la zone Type de document.
Sélectionnez un type de document parmi les valeurs valides (par
exemple, « Rapport annuel »). Si vous ne précisez pas un
type de document, la valeur Tous s'affichera par défaut.
- 4. Précisez la période à laquelle doit
s'appliquer votre recherche. Choisissez une date de dépôt de départ
en cliquant sur les flèches de la zone De pour préciser le mois, le
jour et l'année. Procédez de la même façon pour sélectionner une date
de dépôt de fin dans la zone À. La recherche pourrait par exemple
couvrir une période allant de 01/juin/1997 à 30/juin/1997. Si vous ne
sélectionnez pas de dates, le système attribuera des dates par
défaut, soit 01/janvier/1997 comme date de départ et la date courante
comme date de fin.
- 5. Indiquez ensuite l'ordre dans
lequel vous désirez que s'affichent les résultats de votre recherche,
soit par Nom de société, par Type de document, par Date du dépôt ou
par une combinaison de ceux-ci. Par exemple, si votre recherche porte
sur les documents émis par toutes les sociétés d'un secteur en
particulier, il serait sans doute plus avantageux que les documents
soient triés par nom de société. Par contre, si votre recherche porte
sur tous les documents d'une seule société, il serait préférable dans
ce cas de trier les documents en fonction du type de document (par
exemple, tous les rapports annuels, tous les communiqués, etc.). Si
toutefois vous désirez avoir un aperçu chronologique de tous les
documents récupérés, le tri par date de dépôt s'avérera plus
pratique. Par défaut, les résultats de recherche sont affichés par
ordre alphabétique de nom de société. Vous pouvez changer la valeur
par défaut en cliquant sur une autre case d'option. Vous pouvez
également choisir plus d'une option à la fois. Ainsi, si vous avez
sélectionné les trois options de tri, le « tableau des résultats de
recherche » affichera les documents par ordre alphabétique
de nom de société, par ordre alphabétique de type de document et par
ordre chronologique de date de dépôt (en commençant par la plus
récente).
- 6. Lorsque tous les critères de
recherche nécessaires sont entrés, vous pouvez lancer la recherche en
cliquant sur le bouton « Rechercher ». Pour effectuer une
nouvelle recherche, cliquez sur le bouton « Effacer » pour
afficher un formulaire vierge. Vous pouvez obtenir de l'aide en tout
temps en cliquant sur le bouton « Aide à la recherche ».
- 7. Dès que la recherche est terminée,
le système affiche un « tableau
des résultats de recherche ». Si les résultats affichés ne
correspondent pas à ce que vous cherchez, ou encore si vous souhaitez
réduire ou élargir la portée de votre recherche, cliquez tout
simplement sur le bouton « Modifier cette recherche » pour
retourner au formulaire de recherche. Le système affiche alors votre
formulaire de recherche initial et vous permet de modifier les
critères que vous aviez déjà entrés. Une fois les modifications
apportées, vous pouvez lancer à nouveau la recherche en cliquant sur
le bouton « Rechercher ».
Conseil sur la recherche!
Si vous effectuez une recherche de documents de sociétés à
l'aide des critères par défaut, la recherche portera sur tous les
types de documents de toutes les sociétés appartenant à tous les
secteurs d'activités. Prenez note que si votre recherche porte sur un
grand nombre de critères ou sur une longue période, il est fort
probable que l'exécution de la recherche prenne beaucoup de temps et
qu'elle affiche une multitude de documents - en fait trop de documents
pour que vous vous y retrouviez. Il est donc très important de définir
vos critères de recherche avec le plus de précision possible avant de
commencer une recherche. En agissant de la sorte, vous pourrez
épargner du temps et profiter au maximum des outils de recherche
qu'offre SEDAR.
Conseil sur la recherche!
Lorsque vous cliquez sur la flèche de la zone Secteur, le système
affiche une liste déroulante de tous les secteurs valides. Si vous
sélectionnez un secteur portant la mention Tous, votre recherche
portera sur toutes les divisions de ce secteur. Par contre, si vous
sélectionnez un sous-secteur, votre recherche ne portera que sur les
documents de ce sous-secteur. Ainsi, si vous sélectionnez la valeur
Services publics - Tous, vous récupérerez les documents émis par les
deux sous-secteurs, soit Gaz et électricité et Téléphone. Toutefois,
si vous sélectionnez seulement Téléphone, votre recherche ne portera
que sur les documents reliés à ce secteur.
Conseil sur la recherche!
Le « type de document » fait toujours référence au contenu
d'un document. Les rapports annuels, les circulaires de la direction
et les communiqués sont des exemples de types de documents déposés à
l'aide de SEDAR et non des types ou des formats de fichier, lesquels
font plutôt référence à l'application pouvant ouvrir le document, soit
Microsoft Word, Corel WordPerfect ou Adobe Acrobat.
Conseil sur la recherche!
Il vous est possible de modifier vos critères de recherche de deux
façons. La première consiste à cliquer sur le bouton
« Effacer » en cours de saisie des critères de recherche
pour afficher un formulaire vierge. La deuxième consiste à cliquer sur
le bouton « Modifier cette recherche » alors que vous
visualisez le tableau des résultats de recherche, ce qui a pour effet
de vous ramener à votre formulaire de recherche initial. Vous pouvez
alors modifier vos critères de recherche. Lorsque les modifications
ont été apportées, il vous suffit, dans les deux cas, de cliquer sur
le bouton « Rechercher » pour lancer à nouveau votre
recherche.
Voici la procédure à suivre pour effectuer une recherche de
documents de fonds d'investissement:
- 1. Commencez votre recherche de
documents de fonds d'investissement en entrant le nom de l'organisme
émetteur dans la zone Nom de fonds d'investissement (par exemple, ABC
Fonds équilibré). Si vous ne précisez pas un nom d'organisme, votre
recherche portera sur Tous les fonds d'investissement.
- 2. Précisez le type de document
recherché en cliquant sur la flèche de la zone Type de document pour
afficher une liste déroulante des types de documents valides (par
exemple, « Rapport annuel »). Si vous ne faites pas une
sélection, la valeur Tous les organismes s'affichera pas défaut.
- 3. Précisez la période à laquelle doit
s'appliquer votre recherche. Choisissez une date de dépôt de départ
en cliquant sur les flèches de la zone De pour préciser le mois, le
jour et l'année. Procédez de la même façon pour sélectionner une date
de dépôt de fin dans la zone À. La recherche pourrait par exemple
couvrir une période allant de 01/juin/1997 à 30/juin/1997. Si vous ne
sélectionnez pas de dates, le système attribuera des dates par
défaut, soit 01/janvier/1997 comme date de départ et la date courante
comme date de fin.
- 4. Indiquez ensuite l'ordre dans
lequel vous désirez que s'affichent les résultats de votre recherche,
soit par Nom de fonds d'investissement, par Type de document, par
Date du dépôt ou par une combinaison de ceux-ci. Par exemple, si
votre recherche porte sur les documents émis par tous les fonds
d'investissement, il serait sans doute plus avantageux que les
documents soient triés par nom d'organisme. Par contre, si votre
recherche porte sur tous les documents d'un seul organisme, il serait
préférable dans ce cas de trier les documents en fonction du type de
document (par exemple, tous les rapports annuels, tous les
communiqués, etc.). Si toutefois vous désirez avoir un aperçu
chronologique de tous les documents récupérés, le tri par date de
dépôt s'avérera plus pratique. Par défaut, les résultats de recherche
sont affichés par ordre alphabétique de nom d'organisme. Vous pouvez
changer la valeur par défaut en cliquant sur une autre case d'option.
Vous pouvez également choisir plus d'une option à la fois. Ainsi, si
vous avez sélectionné les trois options de tri, le « tableau des résultats de
recherche » affichera les documents par ordre alphabétique
de nom d'organisme, par ordre alphabétique de type de document et par
ordre chronologique de date de dépôt (en commençant par la plus
récente).
- 5. Lorsque tous les critères de
recherche nécessaires sont entrés, vous pouvez lancer la recherche en
cliquant sur le bouton « Rechercher ». Pour effectuer une
nouvelle recherche, cliquez sur le bouton « Effacer » pour
afficher un formulaire vierge. Vous pouvez obtenir de l'aide en tout
temps en cliquant sur le bouton « Aide à la recherche ».
- 6. Dès que la recherche est terminée,
le système affiche un « tableau
des résultats de recherche ». Si les résultats affichés ne
correspondent pas à ce que vous cherchez, ou encore si vous souhaitez
réduire ou élargir la portée de votre recherche, cliquez tout
simplement sur le bouton « Modifier cette recherche » pour
retourner au formulaire de recherche. Le système affiche alors votre
formulaire de recherche initial et vous permet de modifier les
critères que vous aviez déjà entrés. Une fois les modifications
apportées, vous pouvez lancer à nouveau la recherche en cliquant sur
le bouton « Rechercher ».
Conseil sur la recherche!
Si vous effectuez une recherche de documents de fonds d'investissement
à l'aide des critères par défaut, la recherche portera sur tous les
types de documents de tous les fonds d'investissement. Prenez note que
si votre recherche porte sur un grand nombre de critères ou sur une
longue période, il est fort probable que l'exécution de la recherche
prenne beaucoup de temps et qu'elle affiche une multitude de documents
- en fait trop de documents pour que vous vous y retrouviez. Il est
donc très important de définir vos critères de recherche avec le plus
de précision possible avant de commencer une recherche. En agissant de
la sorte, vous pourrez épargner du temps et profiter au maximum des
outils de recherche qu'offre SEDAR.
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