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Manuel du déposant SEDARLe Manuel du déposant SEDAR décrit, à l'intention des déposants par voie électronique et des agents de dépôt, les normes, procédures et directives concernant la préparation de documents en format électronique et la transmission électronique de ces documents aux autorités en valeurs mobilières au moyen du système SEDAR. Les utilisateurs sont présumés connaître la réglementation des valeurs mobilières, notamment les règles canadiennes et locales sur le dépôt des documents. Le Manuel du déposant SEDAR est intégré par renvoi dans la Norme canadienne SEDAR adoptée par les ACVM et les règles qu'il contient sont rendues exécutoires par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières.
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| Contenu | |
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1. |
À propos du manuel |
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2. |
Aperçu du système de dépôt électronique |
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3. |
Déposants par voie électronique |
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4. |
Abonnés du service de dépôt |
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5. |
Paiement électronique des droits de dépôt aux ACMV et aux places de marché et des frais d'utilisation SEDAR |
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6. |
Profils de déposant |
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7. |
Préparation des documents en vue du dépôt électronique |
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8. |
Assemblage et transmission des dossiers électroniques |
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9. |
Règles particulières à certains dossiers électroniques |
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10 |
Gestion des dossiers après la transmission et l'échange de correspondance au moyen de SEDAR |
| Annexes | |
| Liste des types de dossier, sous-types de dossier et types de document SEDAR | |
Note : La version 8.054 du Manuel du déposant SEDAR est publiée ici en format de document transférable (PDF) Acrobat d'Adobe. Si vous n'avez pas le logiciel Acrobat d'Adobe pour visualiser les documents en format PDF, cliquez sur l'icône Get Acrobat ci-dessous pour télécharger une copie gratuite du logiciel Acrobat Reader d'Adobe Systems, situé à : http://www.adobe.com. Suivez fidèlement les instructions affichées dans
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